Conseil municipal du 18 septembre 2017

lundi 18 septembre 2017 : 20h30

DÉPARTEMENT DE L’OISE

ARRONDISSEMENT DE SENLIS

CANTON DE NANTEUIL LE HAUDOUIN

COMMUNE DE CUVERGNON

Monsieur le Maire informe la population que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le :

LUNDI 18 SEPTEMBRE 2017

à 20 H 30

ORDRE DU JOUR :

  • Délibération Taux Communal Taxe Aménagement,
  • Délibération Convention Zonage Assainissement CCPV
  • Délibération Convention Médecine du Travail Centre de Gestion
  • Délibération Convention Géoportail
  • Délibération Approbation Rapport Qualité Services SPANC 2016
  • Délibération Approbation Rapport Qualité Services Déchets Ménagers
  • Délibération Décision Modificative Travaux Cimetière
  • Délibération Subvention Association « Les Crayons Enchantés »
  • Point Défense Incendie Villers les Potées
  • Travaux à prévoir Ecoulement des eaux pluviales rue de l’église
  • Approbation Règlement Cimetière (intégration des terrains communs)
  • Divers

Fait à Cuvergnon le 14 septembre 2017

Le Maire,

Yann LEYRIS


juillet 2018 :

Rien pour ce mois

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