Conseil municipal du 13 novembre 2017

lundi 13 novembre 2017 : 20h30

DÉPARTEMENT DE L’OISE

ARRONDISSEMENT DE SENLIS

CANTON DE NANTEUIL LE HAUDOUIN

COMMUNE DE CUVERGNON

Monsieur le Maire informe la population que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le :

LUNDI 13 NOVEMBRE 2017

à 20 H 30

ORDRE DU JOUR :

  • Délibération Demande de Subvention DETR et CD 2018
  • Délibération Remboursement frais décoration de Noël
  • Délibération Statut Compétence GEMAPI CCPV
  • Délibération Allocations Compensatrices CCPV / Communes
  • Délibération Convention SPA 2018
  • Délibération Tarif et Durée Concessions Cimetière
  • Discussion Surveillance Qualité de l’air 2018 - École
  • Point sur le Contrat Copieur Mairie
  • Préparation campagne hivernale 2017-2018
  • Divers

Fait à Cuvergnon le 09 novembre 2017

Le Maire,

Yann LEYRIS


avril 2018 :

Rien pour ce mois

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