Conseil municipal du 2 juin

lundi 2 juin 2014 : 20h30

DEPARTEMENT DE L’OISE
ARRONDISSEMENT DE SENLIS
CANTON DE BETZ
COMMUNE DE CUVERGNON

AVIS DU MAIRE

Monsieur le Maire informe la population que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le :

LUNDI 2 JUIN 2014
à 20 H 30

ORDRE DU JOUR :

• Délibération Organisation Rythmes Scolaires
• Délibération Reprise des concessions cimetière
• Délibération Tarif Concession cimetière
• Délibération Convention Aide Instruction Autorisations Urbanismes
• Présentation ADTO (Aide au Développement des Territoires de l’Oise) et SMOTHD (Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit)
• Règlement Car Scolaire
• Divers

Fait à Cuvergnon le 28 mai 2014

Le Maire,
Yann LEYRIS


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