Articles les plus récents

lundi 29 janvier 2018

Conseil municipal du 8 janvier 2018

PROCÈS VERBAL DE SÉANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JANVIER 2018 – 20 H 30
L’an deux mil dix huit, le lundi huit janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Cuvergnon, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, Salle du Conseil Municipal, en séance publique sous la présidence de (...)

lundi 15 janvier 2018

Charte de bon voisinage

Bonjour Le département de l’Oise comme d’autres départements, à mis au point une charte de bon voisinage entre les particuliers, les communes et les agriculteurs. Voici les accès aux différents documents : Plaquette de présentation : (...)

lundi 18 décembre 2017

DÉNEIGEMENT ET L’ENLÈVEMENT DU VERGLAS

2017 - 009
DÉPARTEMENT DE L’OISE
ARRONDISSEMENT DE SENLIS
CANTON DE NANTEUIL LE HAUDOUIN
COMMUNE DE CUVERGNON
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
PRESCRIVANT LE DÉNEIGEMENT ET L’ENLÈVEMENT DU VERGLAS
Le maire de la commune de CUVERGNON,
Vu l’article L.2212-2 alinéa 1 du code général des (...)

jeudi 14 décembre 2017

Conseil municipal du 13 novembre 2017

PROCÈS VERBAL DE SÉANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2017 – 20 H 30
L’an deux mil dix sept, le lundi treize novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Cuvergnon, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, Salle du Conseil Municipal, en séance publique sous la (...)

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