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jeudi 12 octobre 2017

Conseil municipal du 18 septembre 2017

PROCÈS VERBAL DE SÉANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2017 – 20 H 30
L’an deux mil dix sept, le lundi dix huit septembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Cuvergnon, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, Salle du Conseil Municipal, en séance publique sous la (...)

jeudi 28 septembre 2017

2017 - 006

2017 - 006
Département de l’Oise
Arrondissement de Senlis
Canton de Nanteuil le Haudouin
COMMUNE DE CUVERGNON
AVIS DE CONSTATATION
D’ABANDON D’UNE CONCESSION
AU CIMETIÈRE COMMUNAL
Le Maire de la commune de CUVERGNON (Oise)
porte à la connaissance des descendants ou ayants-droits de LECERF (...)

jeudi 28 septembre 2017

2017 - 002

2017 - 002
Département de l’Oise
Arrondissement de Senlis
Canton de Nanteuil le Haudouin
COMMUNE DE CUVERGNON
AVIS DE CONSTATATION
D’ABANDON D’UNE CONCESSION
AU CIMETIÈRE COMMUNAL
Le Maire de la commune de CUVERGNON (Oise)
porte à la connaissance des descendants ou ayants-droits de LEMAIRE (...)

jeudi 28 septembre 2017

2017 - 004

2017 - 004
Département de l’Oise
Arrondissement de Senlis
Canton de Nanteuil le Haudouin
COMMUNE DE CUVERGNON
AVIS DE CONSTATATION
D’ABANDON D’UNE CONCESSION
AU CIMETIÈRE COMMUNAL
Le Maire de la commune de CUVERGNON (Oise)
porte à la connaissance des descendants ou ayants-droits de RICHER (...)

jeudi 28 septembre 2017

2017 - 012

2017 - 012
Département de l’Oise
Arrondissement de Senlis
Canton de Nanteuil le Haudouin
COMMUNE DE CUVERGNON
AVIS DE CONSTATATION
D’ABANDON D’UNE CONCESSION
AU CIMETIÈRE COMMUNAL
Le Maire de la commune de CUVERGNON (Oise)
porte à la connaissance des descendants ou ayants-droits de SANDRAS (...)

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